Connexion | TotalEnergies Bilan Social Individuel

Bienvenue à l’adresse https://bsi.totalenergies.com (le « site internet ») vous permettant d’accéder à votre Bilan Social Individuel (BSI). Vous vous engagez à lire et à accepter, sans limitation ni réserve le présent document (ci-après « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU ») en cochant la case prévue à cet effet lors de votre première connexion sur le Site Internet. Vous vous engagez également à prendre connaissance de la charte données personnelles et cookies ci-dessous. Veuillez noter que si vous visitez d’autres sites internet de la compagnie TotalEnergies, d'autres conditions générales d’utilisation et chartes données personnelles et cookies, ou tout autre document relatif à la protection des données personnelles, sont applicables sur ces sites internet et nous vous recommandons de les consulter.

Les sociétés de la compagnie TotalEnergies ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. La société éditrice du Site Internet (ci-après « Editeur du Site Internet ») appartient à la compagnie TotalEnergies. Les termes « TotalEnergies », « compagnie TotalEnergies » et « Compagnie » désignent de façon générale TotalEnergies SE et/ou toutes ses filiales; une filiale étant une société dans laquelle TotalEnergies SE détient directement ou indirectement la majorité des droits de vote. Il est rappelé que chaque société de la Compagnie a sa propre existence légale et dispose d'une personnalité juridique autonome. De même, les termes « nous », « notre », « nos » font référence à l’Editeur du Site Internet ou toute autre société de la compagnie TotalEnergies en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de TotalEnergies SE, ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société de la compagnie TotalEnergies.

1. Mentions légales/contacts

1.1 Editeur du Site Internet

TotalEnergies SE, Société Européenne de droit au capital de 5 967 116 185,00 euros, dont le siège social est situé au Tour Coupole - 2, place Jean Millier - 92078 Paris La Défense Cedex – France et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 542 051 180.

Numéro de TVA : FR 59 542 051 180

Adresse email :

holding.bsi@corporate.totalenergies.com

Directeur de publication : Division Rémunération et Engagements Sociaux Département Systèmes d’Epargne Salariale et Actionnariat Salariés.

1.2 Conception technique et développement du site Internet

S2H CONSULTING Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 39, rue Mstislav Rostropovitch – 75017 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 813 673 712.

Téléphone : 01 55 50 14 79

1.3 Hébergeur du Site Internet

OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.

2. Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les CGU ont la signification indiquée ci-après, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :

« Compte » : désigne l’espace unique réservé à l’Utilisateur, accessible à l’issue de son inscription et lui permettant d’utiliser les services proposés sur le Site Internet.

« Utilisateur » : désigne toute personne disposant d’un Compte et accédant au Site Internet.

3. Accès et inscription

Les CGU ont été élaborées afin d’encadrer l'utilisation du Site Internet. Elles complètent dans le domaine des technologies et de la communication les chartes et autres textes applicables au sein de la Compagnie : Code de conduite, règlements intérieurs, charte d'utilisation des ressources informatiques, etc.

Tout Utilisateur du Site Internet doit respecter les principes établis par les CGU qui définissent un cadre général et commun à tous pour éviter une utilisation inappropriée du Site Internet. Elles s'appliquent à toutes les fonctionnalités du Site Internet.

3.1 Conditions d’accès au Site Internet

Chaque utilisateur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :

Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site Internet et l’utiliser;
Consentir à l’Editeur du Site Internet et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autres que des données à caractère personnel);
Vérifier que la configuration internet utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement;
Devoir conserver confidentiels les codes d’accès et mots de passe que l’Editeur du Site Internet peut transmettre à l’Utilisateur et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité de ceux-ci. L’Editeur du Site Internet se réserve le droit de suspendre l’accès au Site Internet en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès.

3.2 Procédure d’inscription au Site Internet

SI L’UTILISATEUR DOIT CREER UN COMPTE : Pour utiliser le Site Internet, l’Utilisateur doit créer un Compte en renseignant les informations demandées. Il devra choisir un mot de passe qui soit suffisamment sécurisé. Une fois inscrit, l’Utilisateur pourra se connecter à son Compte avec les identifiants renseignés lors de son inscription.

SI L’UTILISATEUR SE CONNECTE VIA DIGITAL P@ss : Pour utiliser le Site Internet, l’Utilisateur se connecte de manière automatique au Site Internet via la solution Digital P@ss.

4. Utilisation et engagements de l’Utilisateur

4.1 Utilisation du Site Internet

Sur le Site Internet, l’Utilisateur aura la possibilité de :

Naviguer, consulter et télécharger les informations personnelles liées à leur rémunération, épargne salariale, protection sociale et avantages;
Télécharger son bilan social individuel au format PDF;
Les RH renseignés par TotalEnergies auront accès au BSI des collaborateurs désignés;

4.2 Engagements de l’Utilisateur

L’Utilisateur reconnaît que :

les CGU s'appliquent à tout Utilisateur habilité à utiliser le Site Internet;
le Site Internet est destiné à une utilisation professionnelle;
chaque Utilisateur est identifié et s'exprime en son nom sur le Site Internet.

L’Utilisateur s’engage également à :

protéger les données personnelles conformément au droit applicable et aux normes internes. Il s'abstient de tout usage qui serait contraire à la réglementation en vigueur, à l'ordre public et aux bonnes mœurs;
fournir des informations exactes, complètes, sincères, non équivoques et en assurer, en tant que de besoin, la mise à jour en cas de modifications;
disposer de tous les droits et autorisations nécessaires à la fourniture des informations et contenus fournis.

5. Propriété intellectuelle

5.1 Principe

Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la Société ou de la compagnie TotalEnergies, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

5.2 Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de la Société ou de la compagnie TotalEnergies, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leurs profits. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la Société.

5.3 Bases de données

Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sont la propriété de l’Editeur du Site Internet qui a la qualité de producteur de bases de données. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.

5.4 Crédits photos – vidéos

Portrait Pierre BANG (© TotalEnergies)

6. Liens hypertextes

6.1 Activation des liens

L’Editeur du Site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site internet. Veuillez consulter les conditions générales et la charte données personnelles et cookies de ces sites afin de comprendre leurs pratiques. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site internet. L’Editeur du Site peut modifier ou supprimer un lien sur notre site internet à tout moment.

6.2 Autorisation des liens

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de la Société en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.

7. Mises en garde

7.1 Responsabilité

Les informations et recommandations disponibles sur ce Site Internet (ci-après « Informations ») sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le Site Internet. Toutefois, l’Editeur du Site Internet ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas l’Editeur du Site Internet ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec tout droit de propriété intellectuelle.

L’Editeur du Site Internet décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un droit de propriété intellectuelle. L’Editeur du Site Internet, et toute société de la compagnie TotalEnergies rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de ses sites internet à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de l’Editeur du Site Internet ou de toute autre société de la compagnie TotalEnergies. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, l’Editeur du Site Internet ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur ses serveurs web. L’Editeur du Site Internet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites internet à tout moment sans préavis.

L’Editeur du Site Internet ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le Site Internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

8. Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

La Société peut procéder à la mise à jour des présentes conditions d'utilisation à tout moment. En conséquence, l’Utilisateur est invité à se référer régulièrement aux dernières CGU en vigueur disponibles sur le Site Internet.

Si une ou plusieurs dispositions des CGU s'avéraient non applicables ou interdites en vertu d'une réglementation d'ordre public, les autres dispositions des CGU non affectées demeureront applicables à l'Utilisateur dans la mesure permise par cette règlementation.

Les CGU sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français compétents.

9. Contacts

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation de ce site, veuillez nous contacter :

par courrier postal, à l’adresse suivante :
TotalEnergies SE
Tour Coupole
Division Rémunération et Engagements Sociaux
Département Systèmes d’Epargne Salariale et Actionnariat Salariés
Bureau 41G61
2, place Jean Millier
Arche Nord
Coupole/Regnault
92078 Paris La Défense Cedex - France
par e-mail, à l’adresse suivante :

holding.bsi@corporate.totalenergies.com

Bienvenue sur le site internet https://bsi.totalenergies.com (le « site internet ») vous permettant d’accéder à votre Bilan Social Individuel.

En vous connectant ou en consultant le site internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, la charte données personnelles et cookies (la « charte ») et nos conditions générales d’utilisation. Veuillez noter que d'autres conditions générales et chartes données personnelles et cookies s’appliquent aux autres sites de la compagnie TotalEnergies et nous vous recommandons de les consulter attentivement.

La charte vise à vous informer des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l'égard de notre utilisation de vos données personnelles et décrit les mesures que nous mettons en œuvre afin de les protéger.

TotalEnergies SE est le « responsable du traitement » de données personnelles relatives à la gestion du site internet. Ces traitements sont mis en œuvre conformément au droit applicable.

1. Finalité, fondement du traitement des données collectées et durée de conservation

En utilisant https://bsi.totalenergies.com ,vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles afin de vous authentifier, de vous proposer votre Bilan Social Individuel personnalisé et de répondre à vos demandes d’information.

Ce traitement de données est effectué sur le fondement de l’intérêt légitime à vous communiquer votre Bilan Social Individuel.

Vos données personnelles ne sont pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités décrites ci-dessus ou sous les formulaires de collecte. Vos données sont conservées pendant 1 an à partir de la publication du BSI sur le site internet.

2. Destinataires des données

Afin d'effectuer les traitements prévus par la présente Charte, vos données personnelles sont susceptibles d’être communiquées à certains départements du responsable du traitement ou des sociétés de la compagnie TotalEnergies ainsi qu’à certains partenaires, ou sous-traitants (S2H CONSULTING et OVH).

3. Sécurité et confidentialité de vos données

Le responsable du traitement met en œuvre des mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et, notamment, pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

4. Gestion des cookies

4.1 Principe

Un cookie est un fichier qui permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet https://bsi.totalenergies.com (Par exemple : nombres de visites, nombre de pages vues) et permet notamment de faciliter vos visites sur le site.

Comment retirer votre consentement

Vous pouvez à tout moment supprimer les « cookies » installés sur votre ordinateur, vous opposer à l'enregistrement de nouveaux « cookies » et recevoir une notification avant l’installation d’un nouveau cookie en configurant votre outil de navigation via les instructions figurant ci-dessous (« Types de cookies, cookies et statistiques et paramétrage »).

Veuillez noter que si vous désinstallez un « cookie » ou si vous vous opposez à l’installation de « cookies » sur votre machine, vous risquez de ne pas être en mesure de bénéficier de certains des services du site internet.

4.2. Types de cookies, cookies et statistiques et paramétrage

Les cookies qui peuvent être installés sur votre serveur, lorsque vous naviguez sur le site, sont des cookies qui ont soit pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture du service que vous demandez (cookies de langues, cookies d’identification…), soit des cookies de statistiques ou autres cookies dans les conditions décrites ci-dessous.

Lorsque les cookies exigent votre accord préalable à leur installation, nous vous le demandons au moyen du lien « pour en savoir plus », figurant sur la première page du site internet, étant précisé que la poursuite de votre navigation sur le site vaut acceptation.

4.2.1. Quels sont les cookies installés ?

SESSION DE CONNEXION & SÉCURITÉ DES FORMULAIRES

Cookie

ASP.NET_SessionId
_RequestVerificationToken
BsiAuthCookie
BsiAuthCookie1

Description

Obligatoires pour le fonctionnement sécurisé du site

Comment refuser ?

Voir l’article 4.2.2

En cas de désinstallation ou d’opposition à l’installation de ce cookie, vous risquez de ne pas être en mesure de bénéficier de certains services du site internet.

Durée

Le temps de la session de navigation sur le site. Supprimé une fois le navigateur quitté et la session expirée, ou le bouton « déconnexion » cliqué.

GOOGLE RECAPTCHA

_ga

Nécessaire au fonctionnement du captcha

Voir l’article 4.2.2

En cas de désinstallation ou d’opposition à l’installation de ce cookie, vous risquez de ne pas être en mesure de bénéficier de certains services du site internet.

Le temps de la session de navigation sur le site. Supprimé une fois le navigateur quitté et la session expirée, ou le bouton « déconnexion » cliqué.

LES COOKIES DE STATISTIQUES

Editeur de cookie

Matomo

MATOMO_SESSID
_pk_id.x.x
_pk_ref.x.x
_pk_ses.x.x

Description

Analyses statistiques anonymes

Comment refuser ?

Voir l’article 4.2.2

Durée

12 mois

Les cookies de statistiques permettent de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des utilisateurs sur le site et leur fréquence de retour. L’outil de statistiques utilisé, Matomo, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 12 mois. Votre adresse IP est également partiellement (3 premiers octets) collectée afin de déterminer le pays depuis lequel vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation, empêchant ainsi votre identification en tant que personne physique. Les données statistiques de fréquentation sont recueillies S2H Consulting uniquement et sont par la suite restituées au responsable de traitement de façon agrégée et anonyme dans une interface web à laquelle il a seul accès. Les données recueillies ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins. Vous pouvez à tout moment bloquer ces cookies selon la procédure de refus de cookies indiquée ci-dessous en 4.2.2.

4.2.2. Comment supprimer, être averti de l’installation de cookies ou paramétrer votre navigateur ?

Comment supprimer les « cookies » déjà installés sur votre ordinateur ?

Allez sur votre poste de travail ;
Sélectionnez dans C :\ le dossier Windows;
Ouvrez le dossier “Temporary Internet Files”;
Sélectionnez tous les fichiers (CTRL A);
Choisissez l’option “supprimer”.

Comment paramétrer votre navigateur pour refuser ou être averti de l’installation de cookies ?

Navigation avec Edge 6, 7 ou 8 (Microsoft) : Choisir “Outils”, “Options Internet”, “Confidentialité”, puis le niveau que vous souhaitez appliquer;
Navigation avec Firefox : Cliquer sur “Outils”, “Options”. Dans “Vie privée” décocher “Accepter les cookies”;
Navigation avec Google Chrome : Cliquer sur “Personnaliser et contrôler Google Chrome”, choisir “Paramètres”. Dans “Confidentialité” cliquer sur “Paramètres de contenu” et cocher “Bloquer les cookies et les données de site tiers”;
Navigation avec Safari : Cliquer sur “Préférences” puis sur “Confidentialité” puis sélectionner une option relative aux “Cookies et données de site web” : “Toujours bloquer”, “Autoriser à partir du site web actif uniquement”, “Autoriser à partir des sites web que j’ai visités”.

Comment supprimer le tracking MATOMO (opt-out)

Un lien en bas de page (footer) permet de refuser le tracking statistiques conformément à la réglementation.

5. Vos droits / Contacts

Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de vos données personnelles. Vous pouvez demander la communication de vos données personnelles et vous avez le droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès. Vous pouvez également demander la limitation du traitement.

Vous pouvez exercer vos droits et nous interroger sur le traitement de vos données personnelles en vous adressant à l’adresse suivante :

TotalEnergies SE
Tour Coupole
Division Rémunération et Engagements Sociaux
Département Systèmes d’Epargne Salariale et Actionnariat Salariés
Bureau 41G61
2, place Jean Millier
Arche Nord
Coupole/Regnault
92078 Paris La Défense Cedex - France

Par e-mail à

holding.bsi@corporate.totalenergies.com

Enfin, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Déclaration d’accessibilité

TotalEnergies s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site Bilan Social Individuel de TotalEnergies.

Pour en savoir plus sur la stratégie d’accessibilité numérique TotalEnergies :
Schema pluriannuel d'accessibilité numérique de Totalenergies
Plan annuel accessibilite numerique TotalEnergies

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Le site Bilan Social Individuel est en conformité partielle avec le RGAA 4.1 de niveau Double-A (AA) en raison des non-conformités et des dérogations énumérées ci-dessous.

RÉSULTATS DES TESTS EN 2023

L’audit de conformité réalisé par la société Ipedis révèle que le taux de conformité est de 64,29 % :

27 critères sont respectés
15 critères ne sont pas respectés
64 critères ne sont pas applicables

CONTENUS NON ACCESSIBLES

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Non-conformité

Plusieurs éléments de non-conformité sont décrits dans ce document, dont certains récurrents sur plusieurs pages :

Les images informatives n'ont pas d'alternatives textuelles pertinentes.
Le contraste entre la couleur de fond et les textes de certains composants d’interface n'est pas suffisant.
Une vidéo n'a pas de transcription textuelle sur la page d'accueil.
Il y a des liens non explicites sur la page.
Les en-têtes de tableau ne sont pas associés aux cellules de données.
Certains éléments n'ont pas les rôles et les attributs appropriés.
La structure du document n'est pas cohérente.
Les titres des pages ne sont pas pertinents.
Il n'y a pas de focus visible pour certains éléments recevant le focus.
Il y a la présence de pièges au clavier sur certaines pages.
Les fichiers PDF ne sont pas accessibles.

Dérogations pour charge disproportionnée

Pas de dérogation identifiée

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

Pas de contenus non soumis à l'obligation d'accessibilité

ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

Cette déclaration a été établie le 16/05/2023.

Technologies utilisées pour la réalisation du site web :

HTML5
CSS
JavaScript

Les tests des pages web ont été effectués avec les combinaisons d'agents utilisateurs et de lecteurs d’écran suivants :

NVDA avec Chrome

Les outils suivants ont été utilisés lors de l’évaluation :

Web Developer Toolbar
Focus
Contrast Color checker WCAG
Accessibility insights for web
Axe dev tool

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité :

Connexion
Mentions Légales
Rémunération Globale
Vos Contacts
Épargne salariale & Retraite
Santé et Prévoyance
Autres avantages

RETOUR D’INFORMATION ET CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site web pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Contacter l’Équipe Projet BSI à l'adresse mail suivante : holding.bsi@corporate.totalenergies.com

VOIES DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant :

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Écrire un message au Défenseur des droits
Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07

Votre Bilan Social Individuel 2023

Les cookies d'analyse statistique